Mentions légales et Politique de confidentialité
www.campingdomainebeausejour.com Ce site est publié par le camping Domaine Beauséjour Représenté par Stéphanie ROCHE et Olivier TAVERNESE gérants de la SARL L’OLIVIER au capital de 8000€ gestionnaire du Camping Domaine Beauséjour. Les Brosses 38390 LA BALME LES GROTTES +33 4.74.90.67.47 RC BOURGOIN JALLIEU 451 730 031 Hébergement : AMEN Webmaster : SAS SOLUMAG L’entrée et la navigation sur le présent site impliquent, pour tout internaute, l’acceptation automatique des présentes mentions légales. Il est rappelé à chacun que l’ensemble des lois et règlements nationaux et internationaux, s’applique dans toute son étendue sur Internet et en particulier sur ce site. DROIT DES INTERNAUTES : Conformément à la Loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, les informations vous concernant sont destinées au camping Domaine Beauséjour uniquement. En application des articles 38 à 40 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit, adressez votre demande sur la page de contact. Médiateur de la consommation: « Conformément à l’article L.612-1 du code de la consommation, vous pouvez recourir gratuitement au service de médiation CM2C dont nous relevons: par téléphone : 01/89/47/00/14 ou par voie postale: Centre de la Médiation de la Consommation des Conciliateurs de Justice 14 rue saint Jean 75017 Paris » PROPRIETE INTELLECTUELLE : En se connectant au site www.campingdomainebeausejour.com/fr mis en ligne par la société SOLUMAG l’utilisateur accède à un contenu protégé par la loi, notamment par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle dont les droits sont détenus par le site www.campingdomainebeausejour.com. www.campingdomainebeausejour.com autorise une extraction exclusivement réservée à un usage strictement personnel, non collectif et non commercial (conformément à l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.). Toute autre utilisation, transmission, rediffusion ou reproduction de ces photos, textes, logos et applications pour un objet autre que personnel et non commercial, y compris sur un autre site web sans un accord écrit, express et préalable du camping Domaine Beauséjour sont strictement prohibées. Toute extraction totale ou partielle du contenu dewww.campingdomainebeausejour.com en vue de créer des œuvres dérivées ne sont pas permises à moins d’obtenir une autorisation écrite, préalable et expresse du titulaire des droits. Le site www.campingdomainebeausejour.com constitue une base de données au sens de l’article L.342-1 du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation, même à des fins privées, de la totalité ou d’une partie substantielle des données du site web www.campingdomainebeausejour.com sont strictement interdites et susceptibles de poursuites conformément aux articles L 343-1 et suivant du Code de la Propriété Intellectuelle, aux règlements nationaux et aux conventions internationales en vigueur. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes les personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la Loi. |